• Sources
• Témoins
• Etudes
• Sur le clergé et la religion d'ancien régime

Sources

Assemblée Nationale Constituante, 1792, Code ecclésiastique ou recueil chronologique des décrets rendus sur le clergé & la nouvelle division ecclésiastique du Royaume. Première partie. Contenant les décrets depuis le mois d'août 1789, jusques & compris mai 1791, Paris,  Imprimerie Nationale

Laurent Emile, Mavidal Jérôme, 1879-1889, Archives Parlementaires de 1787 à 1860 (ARCPA) - Première série 1787-1799, Assemblée Constituante, 33 volumes, Paris, Librairie Administrative P. Dupont, https://www.persee.fr/collection/ARCPA.

¶ Les comptes-rendus sont notoirement insuffisants, à la fois pour des raisons techniques et politiques. Lorsque ARCPA mentionne en annexe à la séance du-, cela signifie ou bien que l'intervenant n'ayant pas pu prononcer son discours (pour une raison d'ordre ou par tumulte) l'a déposé sur le bureau du Président, ou bien qu'il ne figure que de manière partielle au PV, ou bien que les éditeurs l'ont trouvé ailleurs et jugé bon à publier.

Le Tome 1 (Introduction) contient les documents de la période précédant les états généraux.

Pour la Constituante, voir en particulier :

• Camus Armand Gaston. Discussion sur l'article 12 du projet d'abolition des privilèges, concernant les annates, 11 aout 1789. ARCPA, Tome VIII - pp. 396-397;
• Décret du 11 aout 1789 relatif à l'abolition des privilèges. ARCPA,  Tome VIII - pp. 397-398;
• Suite de la discussion des motions relatives à la propriété des biens ecclésiastiques, 2 novembre 1789. ARCPA, Tome IX - pp. 629-649;
• Plan de rapport du comité ecclésiastique à faire à l'Assemblée nationale par M. Durand de Maillane, 23 novembre 1789. ARCPA, Tome X - pp. 230-246 [imprimé pour l'information de l'AN];
• Motion de M. Dupont de Nemours sur l'état du clergé et sur les revenus publics, 6 février 1790 au matin. ARCPA, Tome XI - p. 450;
• Discussion de la motion de dom Gerle sur la religion catholique, séance du 12 avril 1790. ARCPA, Tome XII - pp. 702-703;
• Rapport de M. Martineau, au nom du comité ecclésiastique, sur la constitution du clergé, en annexe de la séance du 21 avril 1790. ARCPA, Tome XIII - pp. 166-171 ; Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Discussion du plan d'organisation du clergé, 29 mai 1790. ARCPA, Tome XV - pp. 724-731 ; Suite de la discussion du plan pour l'organisation du clergé, 30 mai 1790. ARCPA, Tome XV - pp. 744-751; Lecture des articles 1 et 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, 2 juin 1790. ARCPA, Tome XVI - pp. 42-43; Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, 9 juin 1790. ARCPA, Tome XVI - pp. 153-158; Rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains et sur la fixation des sièges des évêchés, 6 juillet 1790. ARCPA, Tome XVI - pp. 714-718; Décret sur la constitution civile du clergé en annexe de la séance du lundi 12 juillet 1790. ARCPA, Tome XVII - pp. 55-60; Adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790. ARCPA, Tome XIX - pp. 685-686; Projet de décret pour l'exécution du décret sur la constitution civile du clergé, en annexe de la séance du 11 novembre 1790, ARCPA, Tome XX - pp. 388-389; Goupil de Préfeln Guillaume François. Adoption d'un amendement sur l'article 15 du décret sur la constitution civile du clergé, 15 novembre 1790. ARCPA, Tome  - pp. 432-433; Rapport par M. Lanjuinais sur le choix des curés, 19 novembre 1790. ARCPA, Tome XX - pp. 536-537;
• Rapport par M. l'abbé Expilly sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 20 mai 1790, ARCPA, Tome XV - .pp. 597-602; Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790, ARCPA, Tome XVI -pp. 407-413; Discussion de l'article 2, ibid, p. 449; Lecture et modifications des décrets sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790, ARCPA, Tome XVII -  pp. 50-51; adoption du décret, séance du 24 juillet, ibid, pp. 316-320; Discussion relative aux articles additionnels du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 3 aout 1790, ibid, pp. 585-586; discussion du projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, 6 aout 1790, ibid, p. 643; DÉCRET [complet] sur le traitement du clergé actuel, annexe à la séance du 11 aout 1791, ibid, 731-736;
• Exposition des principes sur la constitution du clergé, par les évêques députés, en annexe de la séance du 30 octobre 1790. ARCPA, Tome XX - pp. 153-165.
• Rapport par M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, 26 novembre 1790. ARCPA, Tome XXI - pp. 3-8; Discussion sur le rapport de M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume (abbé de Montesquiou, Massieu, Camus, Pétion, Mirabeau, de Bonal, Barnave, Cazalès) pp 8 - 16; Ajournement de la discussion du rapport sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume; Considérations sur les limites de la puissance spirituelle et de la puissance civile, par M. de Fontanges, en annexe à la séance du 26 novembre 1790 au soir, pp 16 - 21; Lettre de M. l’évêque de Nantes aux recteurs et ecclésiastiques de son diocèse, pp 21 - 22; Lettre de M. l’évêque de Tulle au clergé de son diocèse, en annexe à la séance, pp 22 - 23; Avertissement au clergé et aux fidèles de son diocèse par l’archevêque de Vienne, pp 23 - 27; Déclaration de l’évêque de Soissons aux administrateurs de l’Aisne, pp 27 - 29; Lettre de M. l’évêque de Lisieux aux officiers municipaux de Lisieux, pp 29 - 33; Lettre pastorale de M. de Clermont-Tonnerre, évêque de Châlons-sur-Marne 33 - 38;
• Lecture de diverses adresses [de protestation] 27 novembre 1790. ARCPA, Tome XXI - pp. 73-74; Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé 27 novembre 1790 (A. Lameth, Pétion, Maury, Babey, Lucas, Menou, Boussay, Mirabeau, Botidoux, Camus, Cazalès, Lubersac, Verchère, Foucault de Lardimalie, Voidel). ARCPA, Tome XXI - pp. 74-80; Adoption des articles de 1 à 8 du décret présenté par les comités des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, concernant la constitution civile du clergé, 27 novembre 1790. ARCPA, Tome XXI - pp. 80-81;
• Opinion in extenso de l'abbé Maury sur la constitution civile du clergé prononcée à la séance du soir et en annexe à la séance du 27 novembre 1790. ARCPA, Tome XXI - pp. 81-95; Opinion in extenso de M. Camus sur l'exécution des lois concernant la constitution du clergé prononcée à la séance du soir et en annexe à la séance du 27 novembre 1790. ARCPA, Tome XXI - pp. 95-103; Lettre de M. Mathias curé de l'Eglise-Neuve à M. Bourdon ou réfutation de l'opinion de M. Camus sur le serment à prêter par les évêques en annexe de la séance du 27 novembre 1790. ARCPA, Tome XXI - pp. 103-110;
• Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Discours en prêtant le serment à la Constitution civile du clergé du clergé, 27 décembre 1790. ARCPA, Tome XXI - pp. 677-678; Prestation de serment de M. Gobel, évêque de Lydda, à la constitution civile du clergé, 2 janvier 1791. ARCPA, Tome XXI - pp. 751-752; Discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, 4 janvier 1791. ARCPA, Tome XXII - pp. 14-15; Discussion sur des lettres relatives au serment des ecclésiastiques, 6 janvier 1791. ARCPA, Tome XXII - pp. 46-47;
• Projet d’adresse sur la constitution civile du clergé, par M. de Mirabeau, 14 janvier 1791. ARCPA, Tome XXII - pp. 233-240; Instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation civile du clergé, 21 janvier 1791. ARCPA, Tome XXII - pp. 364-366;
• Examen de l’instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation prétendue civile du clergé, par M. de La Luzerne, évêque de Langres, en annexe de la séance du 21 janvier 1791. ARCPA, Tome XXII -  pp. 401-414;
• Rapport du comité ecclésiastique [Chasset Charles Antoine] sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, 26 janvier 1791. ARCPA, Tome XXII - pp. 497-498; Discussion de la rédaction du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, 27 janvier 1791. ARCPA, Tome XXII - pp. 504-506;
• Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, 5 février 1791. ARCPA, Tome XXII - pp. 767-768;
• Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, 8 février 1791. ARCPA, Tome XXIII - pp. 42-44;
• Rapport de M. Vieillard, au nom des comités ecclésiastique, des rapports et des recherches, sur les troubles du Morbihan, lors de la séance du 14 février 1791, ARCPA, Tome XXIII - pp. 175-177;
• Décret du comité ecclésiastique [Lanjuinais Jean-Denis] sur les ecclésiastiques fonctionnaires publics, 18 mars 1791. ARCPA, Tome XXIV - p. 180;
• Discussion autour de la lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux, 18 avril 1791. ARCPA, Tome XXV - pp. 178-179; Rapport de M. de Talleyrand-Perigord, au nom du comité de Constitution, sur l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, 7 mai 1791. ARCPA, Tome XXV - pp. 643-646;
• Rapport de M. Lanjuinais, au nom des comités ecclésiastique et de Constitution, sur les dispenses et les empêchements de mariage, 17 mai 1791. ARCPA, Tome XXVI - pp. 159-160; Rapport de M. Durand-Maillane sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, en annexe de la séance du 17 mai 1791. ARCPA, Tome XXVI - pp. 166-172; Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, 19 mai 1791. ARCPA, Tome XXVI - pp. 237-238;
• Décret du comité de Constitution sur le refus de serment par des électeurs, 21 mai 1791. ARCPA, Tome XXVI - pp. 262-263;
• Second article du décret sur la publication en France des brefs, bulles, etc., de la cour de Rome, 9 juin 1791. ARCPA, Tome XXVII - pp. 73-74;
• Réponse du Président [Treilhard Jean-Baptiste] à la troupe de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris ayant fait, depuis quelque jours, leur première communion, 16 juin 1791. ARCPA, Tome XXVII - pp. 279-280;
• Rapport, présenté par M. Varin, au nom du comité des rapports, sur une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye contre le cardinal La Rochefoucauld, 18 juin 1791. ARCPA, Tome XXVII - pp. 320-322;
• Lettre de MM. les commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, 17 juillet 1791. ARCPA, Tome XXVIII - pp. 387-388;
• Rapport de M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, 23 juillet 1791. ARCPA, Tome XXVIII - pp. 548-549;
• Rapport et projet de décret de M. Legrand au nom des comités des rapports, des recherches et ecclésiastique, sur les mesures à prendre à l'occasion des troubles survenus dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais par le fait des prêtres non conformistes, 4 août 1791. ARCPA, Tome XXIX - pp. 181-182;
• Lecture par M. Leleu de La Ville-aux-Bois d’une adresse du directoire du département de l'Aisne, 6 août 1791. ARCPA, Tome XXIX - pp. 235-236;
• Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, 9 août 1791. ARCPA, Tome XXIX -  pp. 298-300;
• Discussion sur la proposition de M. Lanjuinais au sujet des déportations illégales d'ecclésiastiques non assermentés, 14 septembre 1791. ARCPA, Tome XXX - pp. 632-633;
• Déclaration d’une partie des députés sur l’acceptation de l’acte constitutionnel par le roi, en annexe de la séance du 15 septembre 1791, ARCPA, Tome XXX -pp. 674-676.

Et, sur les assignats, voir la sélection suivante :

• Protestation de M. Bergasse contre les assignats-monnaie, 19 décembre 1789, ARCPA, Tome X, pp. 681-689;
• Incident sur une brochure de M. Dupont intitulée : Effet des assignats sur le prix du pain, 10 septembre 1790, Tome XVIII - pp. 684-685;
• Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, 25 septembre 1790, Tome XIX - pp. 221-238; Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, 28 septembre 1790, Tome XIX - pp. 283-308;
• Observation de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le compte de la caisse de l’extraordinaire et les procès-verbaux de versement d'assignats, 17 mai 1791, Tome XXVI - pp. 141-142;
• Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, 19 mai 1791, Tome XXVI - pp. 220-221;
• Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, 28 septembre 1791, Tome XXXI, pp. 444-452.

Témoins

¶ Evidemment, tous les contemporains. Mais les historiens du XIXe et du début XXe sont, à leur manière, des héritiers, tout aussi partisans. Aussi, quoique certaines références aient aussi un contenu documentaire, j'ai classé parmi les "témoins" les auteurs catholiques comme Sciout ou Mourret (thème de la persécution) et les révolutionnaires comme Aulard ou Mathiez (thème de la réaction). Inévitablement, la nature du sujet entraîne quelques ambiguïtés.

• —, 1788, Des droits du clergé dans les affaires publiques, papier trouvé sous les Arcades du Palais Royal
• —, 1788, Remontrances du Clergé présentées au Roi le 15 Juin 1788
• —, 1788, Mémoire sur les états généraux, [Lausanne], rapport fait à l'assemblée extraordinaire du clergé
• —, 1788, [Reymond], Mémoire pour les curés de France, relativement à la Convocation prochaine des États-généraux, Avignon, Libraires Associés
• —, 1789, Le clergé dévoilé ou l'iniquité retombant sur elle-même
• —, 1789, Réclamation des curés du royaume, contre les injustices du haut clergé
• —, 1789, [Laurent], Essai sur la réforme du clergé par un vicaire de campagne, Paris, Durand (voir aussi la critique de Barruel, JE, juillet 1789, p 241sq et la réponse, JE, octobre 1790, p 121 sq.)
• —, 1790, [Maultrot?], Ouvrez encore les yeux sur les nouvelles erreurs du comité ecclésiastique, dans son projet [du 17 mai 1791] concernant les empêchements, dispenses et formes du mariage
• —, 1790, Déclaration d'une partie de l'Assemblée Nationale, Sur le décret rendu le 13 avril 1790, concernant la religion, Paris, Gattey
• —, 1790, Délibération Des Citoyens Catholiques de la Ville de Nîmes
• —, 1791, [Grossin de Bouville], Développement des principes de plusieurs députés laïcs sur la constitution civile du clergé, Paris, Au Bureau de l'ami du roi
• —, 1791, [Maultrot], Les vrais principes de l'église, de la morale et de la raison, sur la constitution civile du clergé, renversés par les faux évêques des Départements, Paris, Dufrêne
• —,1791, [Noël Larrière], Préservatif contre le schisme, ou Questions relatives au décret du 27 novembre 1790, Paris, Le Clere
• —, 1791, Lettre de M.***, député à l'Assemblée nationale, à M.***, sur la conduite du clergé dans l'Assemblée nationale ou Histoire fidèle des décrets de l'Assemblée, relativement aux biens ecclésiastiques et à la religion, Paris
• —, 1791, Lettre des évêques députés à l'Assemblée Nationale, En réponse au Bref du Pape, en date du 10 Mars 1791, Paris, Guerbart
• —, 1791, Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement ?, Paris, Laillet
• —, 1894, Le Concordat de 1801 et les articles organiques du culte catholique, Marseille, Librairie de Don Bosco
• Affre Denis-Auguste (Mgr), 1845, De l'appel comme d'abus: son origine, ses progrès, et son état présent, Paris, Le Clere
• Aulard Alphonse (ed.), 1910, Lettres de l'abbé Barbotin, député  à l'Assemblée constituante, Paris, Société de l'histoire de la révolution française
• Aulard Alphonse, 1905, "Les origines de la séparation  des églises et de l'état", La révolution française, revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 49, juillet-décembre, p 97 sq.
• Barruel (abbé), 1790, Journal Ecclésiastique ou Bibliothèque raisonnée des sciences ecclésiastiques : octobre, "Bulle du pape contre Eybel" ; novembre, "Découverte importante sur le vrai système de la constitution du clergé" [Richer] ; décembre, "De la conduite des curés dans les circonstances présentes", "Développement du serment exigé par l'AN"
• Barruel (abbé), 1791, Question décisive sur les pouvoirs ou la jurisdiction des nouveaux pasteurs, Paris, Crapart
• Barruel (abbé), 1791, Collection ecclésiastique ou Recueil des ouvrages faits depuis l'ouverture des états-généraux, relativement au clergé, Vol 1, T1.1, Paris, Crapart
• Bausset Louis-François de- (mgr), 1790, Réponse de M. l'évêque d'Alais à l'adresse et à la délibération des catholiques d'Alais, du 25 mars 1790, slnd
• Bausset Louis-François de- (mgr), 1791, Lettre pastorale aux fidèles de son diocèse, Paris, Laurent
• Bausset Louis-François de- (mgr), 1796, Réflexions sur la déclaration exigée des ministres du culte Par la Loi du 7 Vendémiaire, Paris, Delance
• Boisgelin, archevêque d'Aix, 1790, Exposition des principes sur la constitution du clergé, ed. 1801, Paris, Le Clere (également publié In: ARCPA, Tome 20, en annexe de la séance du 30 octobre 1790. In: Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790
• Boisgelin, archevêque d'Aix, 1791, Observations sur le serment prescrit aux ecclésiastiques et sur le décret qui l'ordonne, Paris, de Guerbart
• Boisgelin, archevêque d'Aix, 1791, Considérations sur la paix publique, adressées aux chefs de la Révolution
• Boisgelin, archevêque d'Aix, 1791, Lettre des Evêques députés à l'Assemblée Nationale, en réponse au Bref du Pape, en date du 10 mars 1791, Paris, de Guerbart
• Bonal (Mgr de), Dire de M. l'évêque de Clermont à l'Assemblée Nationale, au nom des évêques députés à cette assemblée, le 11 octobre 1790, slnd
• Brandes, 1791, Considérations politiques sur la révolution de France, traduit de l'allemand sur la 3ème ed., Paris, Laurent
• Brethé J-J (ed.), 1871, Journal inédit de Jallet, curé, député du Poitou, Fontenay-le-comte, Robuchon
• Cahier de Gerville Bon-Claude, 1792, Compte rendu du ministre de l'intérieur à l'Assemblée Nationale sur la situation de tous les Départements du Royaume (Séance du Samedi 18 Février 1792, ARCPA, T 38, p 616 sq.), Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale , Imprimerie Nationale
• Champion Edme, 1903, La Séparation de l'Eglise et de l'Etat en 1794, Paris, Armand Colin
• Chassin Charles-Louis, 1882, Les cahiers des curés, Paris, Charavay frères
• Debidour Antonin, 1898, Histoire des rapports de l'Eglise et de l'Etat : en France de 1789 à 1870
• Delandine Antoine-François (Député de Forez), 1790, QUESTION. Faut-il des Assignats-Monnaie ou des Quittances de Finances pour la liquidation de la Dette publique, Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
• Dillon (abbé), 1817, Du concordat de 1817, Paris, Blaise
• Dubreuil Léon, 1917, "Le clergé de Bretagne aux états généraux (mai-juin 1789)", La révolution française, N°31-32, pp. 481-503
• Durand de Maillane, 1791, Histoire apologétique du comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale, Paris, Buisson
• Fenouillot Jean, 1791, Requête au Roi pour le sieur Fenouillot contre MM. les administrateurs du Directoire [du Doubs], contenant l'Adresse d'un Electeur du Département du Doubs à ses Commettants du 3 février 1791, Paris, Société typographique
• Fenouillot Jean, 1792, Les Pourquoi du peuple à ses représentants à leur retour de l'Assemblée Nationale, slnd
• Gazier Augustin, 1887, Etudes sur l'histoire religieuse de la Révolution française : depuis la réunion des Etats généraux jusqu'au Directoire, Paris, Armand Colin
• Gendry  Jules, 1906, Pie VI, sa vie, son pontificat (1717-1799) : d'après les Archives vaticanes, 2 vols, Paris, Picard
• Gensonné Armand, 1791, Rapport de MM. Gallois et Gensonné, commissaires civils, envoyés dans les départements de la Vendée et des Deux-Sèvres, Imprimerie Nationale
• Grégoire (abbé), 1791, Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques, Paris, Imprimerie nationale
• Grégoire (abbé), 1803?, Histoire de l'émigration ecclésiastique, in Mémoires de Grégoire, ancien évêque de Blois, Paris, Dupont, 1837, T2, p 155 sq.
• Houtin Albert (ed.), 1916, Les séances des députés du clergé aux Etats-généraux de 1789:  journaux du curé Thibault et du chanoine Coster, Paris, Société de l'histoire de la révolution française
• Jabineau Henri, 1790, Mémoire à consulter et consultation de célèbres avocats au Parlement de Paris, sur la compétence de la Puissance temporelle, relativement à l'érection & suppression des Sieges épiscopaux, [à la demande des évêques de Clermont et du Mans auxquels se sont joints ceux d'Arles, Montpellier, Luçon, Limoges, Saintes, Condom, Nimes, Poitiers, Nancy et Uzès. Signé Jabineau, Maultrot, Mey, Daleas, Meunier, Vanquetin, Maucler, Blonde, Baiard, le 15 mars 1790]
• Jabineau Henri, 1791, La vraie conspiration dévoilée, nouvelle édition, slnd
• Jager Nicolas (abbé), 1852, Histoire de l'Église de France pendant la révolution, Paris, Firmin Didot, 2 vols
• La Fare Anne-Louis-Henri de-, 1790, Quelle doit être l'influence de l'Assemblée nationale de France sur les matières Ecclésiastiques et Religieuses, par M. l'Évêque de Nancy, député de Lorraine, Paris, Méquignon le jeune
• La Gorce Pierre  de-, 1911,  Histoire religieuse de la Révolution française, T. 1 à 3, 22e éd., 1925, Paris, Plon
• La Luzerne César-Guillaume de-, "EXAMEN de l'instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation prétendue civile du clergé", publié in ARCPA, T22, en 5ème annexe à la séance du 21 janvier 1791, p 401 sq
• La Luzerne César-Guillaume de-, 1791, Instruction donnée par l'évêque de Langres. aux Curés, Vicaires et autres Ecclésiastiques de son Diocèse, qui n'ont pas prêté le Serment ordonné par l'Assemblée nationale, Paris, de Guerbart
• La Tour du Pin-Montauban (archevêque d'Auch), 1790, "Mémoire présenté au Souverain Pontife au nom de tous les évêques de sa province, sur la conduite qu'ils doivent tenir relativement à la nouvelle constitution ecclésiastique", 7 aout, In: Theiner, 1857, Documents inédits relatifs aux affaires religieuses de la France 1790 à 1800, T1, p 285 sq.
• Le Coz Claude, 1791, Observations sur le Décret  de l’Assemblée Nationale, Pour la Constitution civile du Clergé — Adressées aux Citoyens du Département de Finistère
• Lévy-Schneider Léon, 1922, "Un prélat très représentatif du haut clergé de la fin de l'Ancien Régime. Le cardinal de Boisgelin (1732-1804)", Revue d'histoire de l'Église de France, tome 8, n°39, pp. 170-181
• Mallet du Pan, 1791, "Sur la Constitution civile du clergé", Mercure de France, N°17, 23 avril, p 280-312
• Mathieu (Cardinal), 1903, Le Concordat de 1801 : ses origines, son histoire, Paris, Perrin
• Mathiez Albert, 1905, "Coup d'œil critique sur l'histoire religieuse de la Révolution française", In: Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 7, N°2, pp. 109-132
• Mathiez Albert, 1910, "La promulgation de la constitution civile du clergé", Annales révolutionnaires, T. 3, No. 1, pp. 80-91 ; 1921, "La soi-disant erreur de la Constitution civile du clergé", ibid., T. 13, No. 3, pp. 228-231 ; 1921, "La Constitution civile du clergé était-elle inacceptable pour l'Eglise ?", ibid., T. 13, No. 4, pp. 322-325
• Mathiez Albert, 1911, Rome et le clergé français sous la Constituante, Paris, Armand Colin
• Misermont Lucien (abbé), 1914, Le Serment de Liberté-Égalité et quelques documents inédits des Archives vaticanes, Paris, Lecoffre
• Misermont Lucien (abbé), 1917, Serment à la constitution civile du clergé. Le serment civique et quelques documents inédits des archives vaticanes, Paris, Lecoffre
• Mourret Fernand, 1929, Histoire générale de l'Eglise, T7, l'Eglise et la révolution (1775-1823), Paris, Bloud & Gay
• Picot, 1855-6, Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiastique pendant le dix-huitième siècle, T. 3 (1737-1758) ; T. 5 (1775-1790) ; T. 6 (1790-1795), Paris, Le Clere
• Pie VI, 1791, Bref Quod Aliquantum du 10 mars : au sujet de la constitution civile du clergé décrétée par l'Assemblée Nationale ; Lettre apostolique Charitas du 13 avril : Condamnation de la Constitution Civile du Clergé et exhortation à la fidélité ; Bref Adeo nota du 23 avril : sur la révolte des peuples d'Avignon et du Comtat Venaissin
• Rangeard, 1791, Procès -verbal historique des actes du clergé député [aux] Etats-Généraux 1789 & 1790, Paris, Imprimerie nationale
• Reymond Henri (abbé), 1788, Mémoire pour les curés de France, relativement à la convocation des Etats généraux, Avignon, Libraires associés
• Reymond Henri (abbé), 1789, Cahier des curés de Dauphiné, adressé à l'Assemblée nationale, et à MM. les députés de la province en particulier, Lyon, JB Delamollière
• Reymond Henri (abbé), 1790, Analyse des principes constitutifs des deux puissances, slnd
• Robidou Bertrand, 1889, Histoire du clergé pendant la révolution française, 2 vols, Paris, Calmann Lévy
• Sciout Ludovic (abbé),  1872, Histoire de la constitution civile du clergé et de la persécution révolutionnaire (1790-1801), 2 tomes, Paris, Firmin Didot
• Sicard Augustin (abbé), 1893, L'ancien clergé de France. T1: Les évêques avant la Révolution ;  T2: Les évêques pendant la Révolution ; T3 : de l'exil au concordat, ed. 1903, Paris, Lecoffre
• Tabourier Pierre-Nicolas (curé), 1791, Défense de la Constitution civile du clergé, avec des réflexions sur l'excommunication dont nous sommes menacés, Chartres, Durand
• Thémines (Alexandre de Lauzières-Thémines), 1789, "Observations sur la représentation du Clergé aux Etats-Généraux",  In: Instructions et cahier du hameau de Madon (publ. anonymement), Blois, J. P. J. Masson, Imprimeur de Mgr l’Evêque
• Vallet (abbé), 1790, Récit des principaux faits qui se sont passés dans la Salle de l'Ordre du Clergé, Paris, Imprimerie nationale
• Wallon Jean, 1876, Le clergé de quatre-vingt-neuf, Paris, Charpentier & cie

Etudes

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• Albertone Manuela, 1992, "Une histoire oubliée : les assignats dans l'historiographie", Annales historiques de la Révolution française, n°287, pp. 87-104
• Basdevant-Gaudemet Brigitte, 2003, "Note sur le Gallicanisme au XVIe Siècle", Revue Historique de Droit Français et Étranger,  81/2
• Benda Kalman, 1973, "L'ère du Joséphisme en Hongrie", In: Annales historiques de la Révolution française, n°212, La Hongrie des Lumières à 1848, pp. 197-218
• Bischof Franz Xaver, 2011, "L’historien de l’Église Ignaz von Döllinger et son opposition aux dogmes du primat de juridiction et de l’infaillibilité du pape", In: Franceschi, ed.,  p. 151-166
• Bischof Franz Xaver, 2017, "La législation ecclésiale sous l’empereur Joseph II", In : Franceschi, Hours, (eds),  p. 201-214
• Bourdin Philippe, 2012, Jean-François Périer, Un évêque constitutionnel en quête de légitimité, in Chopelin, 2017
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• Dupuy Roger, 1998, "Clergé et insurrections de l'Ouest (1791-1815) : chocs et continuité", In: Lagrée Michel, (éd.), Chocs et ruptures en histoire religieuse : Fin XVIIIe-XIXe siècles, PU Rennes, p. 183-190
• Dupuy Roger (éd.), 1999, Pouvoir local et Révolution, 1780-1850 : La frontière intérieure, PU Rennes
• Egret Jean, 1955, "Les origines de la révolution en Bretagne (1788-1789)", Revue Historique, 79e année, Tome CCXIII, pp. 189-215
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• Gomis Stéphane, Flauraud Vincent, (eds),  Les nouveaux territoires diocésains, du Moyen Âge à nos jours, Presses universitaires Blaise-Pascal
• Goujard Philippe, 2004, "Les politiques religieuses de l’absolutisme éclairé", chp. 4 de L'Europe catholique au xviii^e siècle : Entre intégrisme et laïcisation, PU Rennes
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• Lavaquery  Eugène, 1921, Le cardinal de Boisgelin 1732-1804, Paris, Plon, 2 vols
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• Plongeron Bernard, 2004, "Face au Concordat (1801), résistances des évêques anciens constitutionnels", Annales historiques de la Révolution française, N°337
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• Sorel Albert, 1887, L'Europe et la Révolution française, Tome 1, Les mœurs politiques et les traditions, (2e édition), Paris, Plon
• Stourm René, 1885, Les finances de l'ancien régime et de la révolution, 2 tomes, Paris, Guillaumin et Cie
• Sueur Philippe, 1974, "Contribution à l'étude des idées politiques des jansénistes français de 1640 à la révolution française", Université de Picardie
• Vaussard Maurice, 1970, "Éclaircissements sur la constitution civile du clergé", In: Annales historiques de la Révolution française, n°200, pp. 287-293
• Viguerie Jean de-, 1975, "Contribution à l'histoire de la fidélité. Note sur le serment en France à l'époque des guerres de religion", In: Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, Tome 82, numéro 3, pp. 291-295
• Viollet Paul, 1912, Le roi et ses ministres pendant les trois derniers siècles de la monarchie, Paris, Sirey
• Vovelle Michel, 1995, "Le clergé rural dans la Révolution française", In : Bonnassie Pierre (ed.), Le Clergé rural dans l’Europe médiévale et moderne, Toulouse : Presses universitaires du Midi
• White Eugene Nelson, 1989, "Was There a Solution to the Ancien Regime's Financial Dilemma?", The journal of economic history, XLIX/3, Sept

Sur le clergé et la religion d'ancien régime

¶ En regrettant d'embrouiller le lecteur qui cherche une référence, il m'a paru incongru d'agglomérer cette documentation d'arrière-plan à celle du sujet lui-même.

• —, 1680, Mémoire des affaires du Clergé de France [composé pour M. le Marquis de Segnelai, Secrétaire d'État], publié dans le T. 2 de l'éd. Boucher d'Argis de l'Institution de Fleury (1763), p 233 sq.
• —, 1695, Edit du Roy Concernant la Jurisdiction Ecclésiastique, Registré en Parlement le 14. May 1695
• —, 1697, Recueil des Edits, Déclarations, et Arrests, concernant les portions Congruës, & autres Droits des Curez Vicaires Perpétuels, Vicaires Amovibles , & autres Bénéficiers, Lyon, Barbier
• —, 1750, La voix du prêtre ou Très-humble & très-respectueuse Remontrance du Second Ordre du Clergé au Roi, au sujet du Vingtième, in: La Bigarure [Durey de Morsan, Ed.], Vol.5, N°8 (pp. 57-64) et No. 9 (pp. 65-72)
• —, 1753, [abbé Chauvelin], TRADITION DES FAITS QUI MANIFESTENT LE SYSTEME D'INDEPENDANCE Que les Evêques ont opposé dans les différents siècles aux principes invariables de la justice souveraine du ROI... (sans lieu ni imprimeur)
• —, 1756, Suite du Traité de l'Autorité des Rois de M. Le Vayer, contenant un supplément de pièces importantes, [Londres]
• —, 1765, [Portalis], Principes sur la distinction des deux puissances  spirituelle et temporelle, slnd
• —, 1768, Recueil des Actes titres et Mémoires concernant les affaires du Clergé de France [Mémoires du Clergé] en 12 Tomes, Paris, Desprez
• —, 1780, [Maultrot], Les prêtres, juges de la foi ou réfutation du Mémoire... de l'Abbé Corgne, "en France"
• Andurand Olivier, 2017, La Grande Affaire : Les évêques de France face à l’Unigenitus, Presses universitaires de Rennes
• Audoul Gaspard, 1708, Traité de l'origine de la Régale et des causes de son établissement, Paris, Jacques Collombat
• Babeau Albert, 1878, Le village sous l'ancien régime, Rééd. Genève, Mégariotis Reprints 1978
• Balan Jérémy, 2020, Pèlerinages et superstitions en Bordelais sous l'Ancien Régime, Éditions universitaires européennes, Université Bordeaux Montaigne
• Basdevant-Gaudemet Brigitte, 2013, "La nature canonique des charges exercées par l’évêque et ses auxiliaires, du droit classique au code de 1917",  In : Arabeyre, Basdevant-Gaudemet, (eds.), Les clercs et les princes : Doctrines et pratiques de l’autorité ecclésiastique à l’époque moderne, Paris : École nationale des chartes
• Baudrillart Alfred, 1905, Quatre cents ans de Concordat, Paris, Poussielgue
• Benoit XIV, 1756, Ex omnibus
• Berthelot du Chesnay Charles, 1963, "Le clergé diocésain français au XVIIIe siècle et les registres des insinuations ecclésiastiques", In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 10, N°4, Oct.-déc., pp. 241-269
• Berthier (R. P. de la Cie de Jésus), 1762, "L'Eglise gallicane dans les assemblées qui se tiennent aujourd'hui", art. 5 de Discours sur les Assemblées de l'Eglise Gallicane, In: Journal ecclésiastique, janvier
• Bertrand Régis, 2012, La Provence des rois de France : 1481-1789, Aix, PU de Provence
• Blet Pierre, 1968, "L'ordre du clergé au XVIIe siècle", In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 54, n°152,  pp. 5-26
• Boucher d'Argis (ed.), 1767, Institution au Droit ecclésiastique par M l'abbé Fleury (1687), Nouvelle édition, revue & augmentée de Notes considérables, 2 vols, Paris, Herissant
• Boulet-Sautel Marguerite, 1976, "Le contrat de Poissy, acte de droit privé", In : Société d'Histoire du droit et des institutions des pays de l'ouest de la France (ed.)., Droit privé et Institutions régionales..., Mont-Saint-Aignan : PU de Rouen et du Havre.
• Bourlon Isidore, 1907, Les assemblées du Clergé sous l'Ancien Régime, Paris
• Brunet Serge, 2007, "Les prêtres des campagnes de la France du XVIIe siècle : la grande mutation", Dix-septième siècle, n° 234, pp. 49-82
• Cans Albert, 1913, "Le rôle politique de l'Assemblée du Clergé pendant la Fronde (1650-1651)", Revue Historique, Tome 114, sept-déc., pp 1-60
• Cauchie Alfred, 1908,  "Les Assemblées du Clergé de France sous l'Ancien Régime", Revue des Sciences philosophiques et théologiques, 2.1: 74-95
• Chapeau André, 1990, "Les ordinations épiscopales dans l'Église catholique du XVIe siècle à nos jours", In: Revue d'histoire de l'Église de France, T. 76, n°196, pp. 73-84
• Cuillieron Monique, 1985, "Des «syndicalistes» avant l'heure ? Les membres du bas clergé à la fin du XVIIIe siècle", Revue historique de droit français et étranger, 4ème série, Vol. 63, No. 2 (avril-juin), pp. 159-175
• D'Aguesseau Henri François, 1700, "Mémoire sur la jurisdiction royale", In: Œuvres de M. le chancelier d'Aguesseau, Paris, Libraires associés,1772, Tome V, 252
• De Vaissière Pierre, 1921, "Curés de campagne de l'ancienne France. Les curés bénéficiaires et la gestion de leurs bénéfices", In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 7, n°37, pp. 353-371
• De Vaissière Pierre, 1933, "L'état social des curés de campagne au XVIIIe siècle, d'après la correspondance de l'agence du clergé", Revue d'histoire de l'Église de France, tome 19, n°82, pp. 23-53
• Darchis Alexis, 2021, Les conseils de fabrique dans le diocèse de Bourges, une institution entre paroisse et commune, début XIXe siècle-début XXe siècle, thèse d'Histoire, Université de Lyon
• Descamps Olivier, 2013, Le déclin des officialités à l’époque moderne In : Arabeyre, Basdevant-Gaudemet, eds, Les clercs et les princes : Doctrines et pratiques de l’autorité ecclésiastique à l’époque moderne, Paris, École nationale des chartes
• Dinet Dominique, 1993, "La ferveur religieuse dans la France du XVIIIe siècle", In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 79, n°203, pp. 275-299
• Dinet Dominique, 1994, "Quelques réflexions sur les rapports financiers entre l’Église et l’État dans la France du xviii^e siècle", In : Balard, Hervé, eds, Paris et ses campagnes sous l’Ancien Régime, Paris : Éditions de la Sorbonne
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• Dumas Auguste, 1931, "Le serment de fidélité et la conception du pouvoir du 1er au IXe siècle", Revue Historique de Droit Français et Étranger, vol. 10, N°1, pp. 30–35 ; N°2, pp. 289–321
• Dupront Alphonse, 1978, "La religion populaire dans l'histoire de l'Europe occidentale", In: Revue d'histoire de l'Église de France, T 64, n°173, pp. 185-202
• Dupuy, 1652, Commentaire sur le Traité des Libertez de l'Eglise Gallicane de M. Pierre Pithou, nouvelle ed. revue et augmentée, 1715, 2 vols, Paris, Jean Musier
• Durand de Maillane, 1761, Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, 2 vols, Paris, J-B Bauche
• Égret Jean, 1958, "La dernière Assemblée du Clergé de France (5 mai-5 août 1788)", Revue historique, T 219, pp. 1-15
• Faculté de Théologie, 1717, Censures et conclusions de la Faculté de théologie de Paris, touchant la souveraineté des Rois, Paris, JB Delespine
• Fleury Claude (abbé), 1687, Institution au droit ecclésiastique, ed. Boucher d'Argis, 2 vols, 1762-3, Paris, Hérissant
• Froeschlé-Chopard Marie-Hélène, 1974, "Les dévotions populaires d'après les visites pastorales : un exemple, le diocèse de Vence au début du XVIIIe siècle", In: Revue d'histoire de l'Église de France, T 60, n°164, pp. 85-100
• Gallerand Jules, 1956, "L'érection de l'évêché de Blois (1697)", In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 42, n°139, pp. 175-228
• Gaudemet Jean, 2008, "De l’élection à la nomination des évêques : changement de procédure et conséquences pastorales. L’exemple français (xiii^e–xiv^e siècles)", In : Gaudemet, Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique, PU Strasbourg
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• Godard Philippe, 1937, La querelle des refus de sacrements (1730-1765), thèse pour le doctorat, Paris, Domat-Montchrestien
• Goujart Philippe, 2004, L'Europe catholique au xviii^e siècle : Entre intégrisme et laïcisation, PU Rennes
• Hardy Georges, 1911, "L'administration des paroisses au XVIIIe siècle. Les réparations de bâtiments ecclésiastiques", In: Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 15, N°1, pp. 5-23
• Héricourt Louis de, 1719, Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel, ed. revue, corrigée, augmentée, Neufchatel, Société typographique, 1774
• Hours Bernard, 2014, "Fausse primauté du pape et vraie constitution de l’Église : la première querelle de l’Histoire ecclésiastique (1726-1737)", In : Bischof, de Franceschi, (eds), Histoires antiromaines II, LARHRA
• Isambert François-André, 1977, "Religion populaire, sociologie, histoire et folklore", In: Archives de sciences sociales des religions, n°43/2, pp. 161-184
• Joblin Alain, 1999, "Religion populaire et Révolution française dans le Nord-Ouest de la France", In: Annales historiques de la Révolution française, n°316, pp. 271-299
• Julia Dominique, 1991, "L’historien et le pouvoir des clés : Alphonse Dupront", Les Cahiers du Centre de Recherches Historiques, N°7
• Julia Dominique, 2016, " « Un faiseur d’embarras »— Les historiens et les débats autour de la culture et de la religion populaires (1960-1980)", Archives de sciences sociales des religions, n°176, octobre-décembre
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